Déposée le 1 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EASYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EASYCOM domicilié(e) 90 Boulevard Henri Becquerel - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 178 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque EASYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EASYCOM, Société par actions simplifiée - 90 Boulevard Henri Becquerel - 53000 - LAVAL - France - SIREN 404178121
MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528990 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 28 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705264 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2018 n°2697464 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-02
Logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels de sauvegarde et restauration de données ; agendas électroniques.
Albums ; maquettes d'architecture ; objets d'art lithographiés ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes géographiques ; carton ; catalogues ; châssis à composer [imprimerie] ; chromolithographies [chromos] ; clichés d'imprimerie ; appareils pour le collage des photographies ; colles pour la papeterie ou le ménage ; cadres à composer [imprimerie] ; dessins ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; représentations graphiques ; gravures ; impressions ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; lithographies ; oléographies ; articles de papeterie ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; papier ; périodiques ; photographies ; photogravures ; planches [gravures] ; plans ; prospectus ; publications ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; calendriers ; agendas ;
Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; agences de publicité, de communication de marketing ; conseils en publicité, communication, en marketing, medias et multimédias ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; étude de marché ; recherche de marché ; sondages et enquêtes d'opinion ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; vente en gros ou au détail par correspondance par catalogues, en ligne d'objets publicitaires à savoir agendas, produits de papeterie et d'imprimerie ; publicité par l'objet ;
Services de télécommunications, notamment via Internet ; fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données ; fourniture d'accès et de liens à des bases de données informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunication ; transmission de messages ; réacheminement de toutes sortes de messages vers des adresses Internet (messagerie Internet) ; distribution (diffusion) et radiodiffusion de données, de sons et d'images par le biais de supports de télécommunication.
Ervices d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle ; édition de presse grand public ; publication électronique de livres, de périodiques et de tous types de publication en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques à buts culturels et éducatifs ; organisation d'événements à but culturel et éducatif ; organisation de concours [éducation et divertissement] ; organisation de compétitions sportives ; formation pratique, formation professionnelle, production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de formation à l'informatique, aux techniques de télécommunication et aux techniques d'impression.
Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; consultation en matière de logiciels ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; dessin industriel ; location de serveurs Web ; stylisme [esthétique industrielle] ; création (conception de contenus de formation).
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